SAUVEGARDE du PATRIMOINE CULTUREL, SOCIAL, ARCHITECTURAL des MAISONS EN BOIS

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Règlement intérieur, chartes de bonne conduite, de diversité et d’engagement.

Le règlement intérieur, nos chartes : de bonne conduite, de diversité et d’engagement, constituent la charte de l'association. Il organise ses besoins spécifiques, son fonctionnement et son activité. Il est rédigé et modifié par le conseil d'administration. Il est subordonné aux statuts.

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